Mentions légales
Mentions légales
Éditeur du site
Le site www.tssayno.com est édité par :
Oumaima Hmoudi, micro-entreprise individuelle Nom commercial : Tssayno SIRET : 10033460600017 Code APE/NAF : 7022Z Adresse : 141 rue Brancion, 75015 Paris, France E-mail : oumaimahmoudi@gmail.com Site internet : www.tssayno.com
Tssayno est en franchise de TVA en application de l'article 293 B du Code général des impôts.
Directrice de la publication
Oumaima Hmoudi
Hébergeur
Le site www.tssayno.com est hébergé par :
Shopify Inc. 151 O'Connor Street, Ground floor Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada www.shopify.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus publiés sur ce site (textes, photographies, visuels, logo, nom de marque Tssayno) sont la propriété exclusive d'Oumaima Hmoudi ou font l'objet d'autorisations d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, même partielle, de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
La marque Tssayno fait l'objet d'un dépôt auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles collectées via ce site est décrit dans notre Politique de confidentialité, accessible depuis le bas de page du site. Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour les exercer : oumaimahmoudi@gmail.com
Responsabilité
Tssayno s'efforce de maintenir les informations publiées sur ce site à jour et exactes. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent subsister. Tssayno ne saurait être tenu responsable de l'utilisation faite de ces informations ni des éventuels dommages directs ou indirects qui pourraient en résulter.
Liens hypertextes
La création de liens hypertextes vers le site www.tssayno.com est soumise à l'accord préalable de l'éditeur. Tssayno n'est pas responsable du contenu des sites externes vers lesquels des liens peuvent être proposés.
Médiation
En cas de litige non résolu à l'amiable, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr